Article extrait de l'édition de février 2007 du bulletin e-Veille http://www.msg.gouv.qc.ca/fr/connaissances/e-veille/2007/fevrier.asp réalisé pour le ministère des Services gouvernementaux.

Rédaction : Sophie Poudrier, analyste-conseil, Direction enquêtes et veille stratégique, CEFRIO

Sources :

BANQUE MONDIALE. « E-Procurement in Government of Andhra Pradesh », India, 30 mars 2006.

COMMISSION EUROPÉENNE, IDABC. « eGovernment Action Plan : Commission sets ambitious eGovernment objectives for 2010 », Synergie, no 7, septembre 2006, p. 3.

ROYAUME-UNI. e-Pay National Project, octobre 2004, 11 pages.

HM TREASURY. Transforming government procurement, Royaume-Uni, janvier 2007, 21 p.

LOCAL E-GOV. National projects at the heart of excellent services, The benefits of CRM, Royaume-Uni, décembre 2004, 22 pages.

OCDE. Expert Seminar on Cost and Benefit Analysis of E-Government, février, 2006, 6 pages.

OFFICE OF THE DEPUTY PRIME MINISTER. Local e-government National Projects, UK, London Borough of Newham.

OFFICE OF THE DEPUTY PRIME MINISTER. Local e-government National Projects, National e-Procurement Project, UK, London Borough of Newham.

Proposed Outline for Assessing E-Government Benefits, février 2006, p. 5.

SWEDISH ADMINISTRATIVE DEVELOPMENT AGENCY, Verva. IT procurement saves billions of kronor, 26 août 2006.

SWEDISH ADMINISTRATIVE DEVELOPMENT AGENCY, Verva. Coordinated procurement for web publishing saved county administrative boards SEK 25 million, 9 août 2006.

« UK : On-line eAuctions save councils money », eGovernment News, Royaume-Uni ,3 janvier 2007.

VACHON, Isabelle. « Facturation électronique : des économies d'échelle monstres », e-Veille, ministère des Services gouvernementaux, février 2006.

VARNEY, David. Service transformation : A better service for citizens and businesses, a better deal for the taxpayer, Royaume-Uni, HM Treasury, décembre 2006, 90 pages.

2. Quand Internet favorise la participation citoyenne : l'exemple du Plateau-Mont-Royal

Le 15 novembre 2006, se terminait une toute première démarche innovatrice en matière de participation citoyenne au Québec : une consultation des citoyennes et citoyens de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal sur le budget participatif, couplant la consultation en salle traditionnelle à celle de la consultation en ligne.

Pourquoi une telle démarche ? D'abord, les élus souhaitaient connaître les préoccupations et les attentes des citoyens sur les priorités d'investissement dans le cadre du Plan triennal d'immobilisation (PTI) 2007-2009 du Plateau-Mont-Royal. Ensuite, on voulait s'assurer que le plus grand nombre de citoyens participent à la démarche, d'où l'idée d'utiliser le potentiel d'Internet. Non seulement croyait-on que l'utilisation d'Internet pouvait rejoindre un plus grand nombre de citoyens, mais on voyait en cet outil la possibilité de faciliter la participation (de chez soi, au moment voulu, avec la possibilité de s'exprimer autrement) et d'approfondir les sujets.

L'arrondissement a déployé de nombreux moyens pour sensibiliser les citoyens et les inciter à participer au budget participatif. Il a développé une section spécifique à ce sujet sur le site Internet de l'arrondissement. Puis il a tenu quatre Mercredis participatifs qui ont connu un grand succès. Ces soirées ont permis :

• d'informer les citoyens sur la démarche de consultation (budget participatif) visant à donner la possibilité aux citoyens du Plateau-Mont-Royal de prioriser l'affectation d'une partie du PTI, soit un budget d'environ 500 000 $ pour 2007 (17 mai 2006);
• d'entendre les citoyens sur leurs préoccupations (7 et 14 juin 2006);
• de faire délibérer les citoyens sur les priorités d'investissement (27 septembre 2006);
• de donner leur appréciation sur l'ensemble de la démarche (15 novembre 2006).

D'autres moyens ont aussi été mis en place pour rejoindre tous les citoyens, notamment un dépliant envoyé à toutes les portes, des annonces dans les journaux locaux et des affiches dans les commerces du quartier.

Et comme première initiative au Québec, l'arrondissement a tenu un forum de discussion en ligne du 8 au 22 juin 2006. Seuls les citoyens du Plateau pouvaient y participer (écrire, réagir, etc.), mais le site étant public, toute personne intéressée pouvait suivre l'évolution des discussions. Manifestement, cela a suscité beaucoup d'intérêt puisque le site Internet du budget participatif et le forum de discussion ont attiré quelque 1500 visites en juin 2006 seulement, sans compter les nombreuses requêtes de téléchargement, surtout les mémoires des citoyens déposés sur le site.

En bout de course, les citoyens ont choisi cinq grands thèmes pour les priorités d'investissement du PTI 2007, à savoir : l'apaisement de la circulation, les parcs, le verdissement, les rues et trottoirs, et les grands projets.

Cette démarche de consultation hydride (en salle et en ligne) a fait l'objet d'une recherche appliquée initiée par la Ville de Montréal dans laquelle ont aussi été impliqués l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal, le CEFRIO et une équipe de chercheurs de l'Université de Sherbrooke.

Rédactrice : Gisèle Vachon, Chargée de projet, Direction Recherche, Transfert, Valorisation, CEFRIO

Sources :

Site de l'arrondissement Le Plateau-Mont-Royal

Site du Budget participatif au Plateau-Mont-Royal

3. Réalités et tabous sur les dossiers de santé électroniques

Les retombées et bénéfices prévus par une utilisation généralisée des dossiers de santé électroniques (DES) sont prometteurs, mais certaines voix discordantes commencent à se faire entendre à travers le monde quant aux problèmes éthiques liés à leur utilisation. Les principaux arguments soulevés concernent la sécurité des informations personnelles, leur confidentialité et l'accès aux contenus des DSE.

Rappelons que les principaux bénéfices attendus par l'informatisation des dossiers de santé sont de deux ordres. Pour les professionnelles de la santé, il s'agit principalement de réduire les coûts et le temps consacrés à la gestion des dossiers des patients puis d'améliorer l'accès aux informations ainsi que la rapidité d'accès aux informations critiques lors d'urgences. Quant aux patients, les DSE réduisent les erreurs médicales, favorisent un meilleur accès aux informations des dossiers médicaux des membres de leur famille et des personnes à charge et rendent la communication plus aisée avec les professionnels de la santé (courriel, envoi de documents). Enfin, les DSE offrent un accès en tout temps et sans limite géographique.

Les craintes d'abus
En matière de dossiers de santé électroniques, que l'on soit au Canada, aux États-Unis, en France ou en Grande-Bretagne, les instances gouvernementales ont fait leur devoir en mettant sur papier des législations et des politiques de sécurité et d'utilisation qui régissent les informations médicales personnelles. Pourtant, ces sujets soulèvent actuellement l'inquiétude au sein de la population qui prend conscience de la transformation du réseau de la santé. Les aspects des DSE pour lesquels des craintes et des tabous persistent sont la divulgation des informations, le contrôle du contenu du dossier et le croisement des bases de données gouvernementales.

La divulgation des informations
La grande question est l'accès. Qui pourra accéder au contenu des dossiers médicaux électroniques ? Ces personnes pourront-elles consulter l'entièreté des informations médicales contenues dans les dossiers ou une portion seulement ? Ces questions se posent particulièrement lorsque les dossiers médicaux contiennent des informations qui pourraient entraîner des discriminations pour les patients, par exemple auprès d'un assureur ou pour l'adhésion à d'autres services gouvernementaux. Encore, pour ce qui est des dossiers concernant les mineurs, pour lesquels les parents ou les personnes à charge ont accès au contenu, qu'en est-il de la confiance entre le patient et le professionnel de la santé lorsqu'il est question de dénoncer un abus physique ou d'avouer avoir des relations sexuelles à un jeune âge ? Dans le cas de l'accès aux dossiers de santé de parents âgés en perte d'autonomie, est-il acceptable de permettre aux enfants d'accéder aux contenus des dossiers ? Dans le meilleur des mondes, où aucune information n'est cachée à son entourage, les dossiers de santé informatisés offrent de nombreux avantages. Par contre, la vie n'étant pas toujours à cette image, il importe de ne pas oublier les cas d'exception, autant pour les accès au dossier avec consentement (pour les mineurs) que ceux sans consentement (cas d'urgence).

Un contrôle accru du contenu
Afin de contrer les indiscrétions qui pourraient être faites dans les dossiers médicaux, des patients français ont été appuyés par le Conseil national de l'ordre des médecins quant à la possibilité pour le patient de masquer des informations médicales dans son dossier médical personnel. En voulant réduire l'inquiétude des patients de voir leurs informations personnelles divulguées, on risque de contrecarrer l'utilité même des dossiers de santé. Que vaut un dossier incomplet où les informations importantes sur un patient peuvent être masquées ? À ce niveau, il importe de rassurer les patients sur le nombre d'acteurs impliqués dans la gestion du DSE et de bien définir le rôle et l'accès de chacun. Par ailleurs, les patients souhaitent contrôler le contenu de leur dossier pour vérifier la véracité des informations inscrites. La consultation et l'impression des dossiers ne posent a priori aucun problème pour l'intégrité des informations, mais doit-on permettre aux patients la mise à jour de leur dossier ?

Le croisement des informations
Un autre sujet tabou autour du dossier de santé électronique est le potentiel, mais aussi le danger, de l'interconnexion des bases de données gouvernementales. Il demeure sans doute intéressant pour l'appareil étatique de posséder un dossier unique et complet sur chaque citoyen, mais l'idée d'un tel dossier fait peur. Chercheurs, agences publiques, assureurs, employeurs, enquêteurs de la police, nombreux sont ceux qui pourraient tirer profit des dossiers uniques des citoyens. Nos lois doivent nous assurer une protection complète contre les abus ou les dérapages du système.

Les vulnérabilités informatiques
Les moyens utilisés pour accéder aux dossiers médicaux constituent un autre enjeu de sécurité et de confidentialité. En France, la Commission nationale de l'informatique et des libertés a récemment rejeté l'utilisation des NIR (numéro d'inscription au répertoire aussi appelé numéro de sécurité sociale) comme identifiant puisqu'il est jugé trop facile à reconstituer. Sécuriser l'accès est une chose, mais il faut aussi s'assurer que l'infrastructure informatique permette une utilisation, un hébergement et une conservation sécuritaires des données et à l'abri des intrusions. Il ne faut pas remonter bien loin, en février dernier, pour identifier une brèche dans la sécurité informatique qui a permis à un virus de contaminer le réseau informatique des établissements de la santé du Québec. De quoi alimenter les craintes des patients…

La perception des patients américains
Le déploiement national des dossiers de santé électroniques est une priorité gouvernementale chez nos voisins du Sud. Qu'en est-il de la réceptivité des patients ? En septembre 2006, les adultes américains ont été sondés sur leurs craintes face à la sécurité et à la divulgation de leurs informations personnelles contenues dans leur DSE. Principalement, 29 % des adultes américains n'ont ni lu ni entendu parler des dossiers de santé électroniques. Par contre, plusieurs avantages sont perçus par les répondants quant à l'utilisation des DSE. De fait, plus de la moitié des répondants sont d'accord avec le fait que les dossiers de santé électroniques vont générer des bénéfices : 55 % croient qu'ils pourront réduire les erreurs médicales, 60 % estiment que les coûts des soins médicaux pourraient être diminués et 68 % croient qu'ils amélioreront les soins de santé par une réduction des tests et des procédures inutiles. Par contre, les opinions des répondants, lorsqu'il est question de sécurité, sont révélatrices de certaines craintes. Parmi les répondants, 62 % sont d'accord que les dossiers de santé électroniques pourraient rendre plus difficiles la garantie de confidentialité et la protection de la vie privée. Aussi, 42 % croient que les risques liés au dossier de santé électronique sont plus élevés que les bénéfices, tandis que 29 % considèrent les bénéfices plus importants. En ce qui concerne l'utilisation des DSE, 22 % ne voient pas l'obligation d'être informés de l'informatisation de leur dossier parce qu'ils ne croient pas que cela aura un impact sur leur relation avec leur médecin et la gestion de leur information, 27 % sont d'accord avec les DES, mais ils souhaitent être informés des changements que cela implique, 12 % acceptent les DSE, mais ils veulent pouvoir identifier ce qui sera inscrit dans leur dossier et 21 % souhaitent avoir le droit de refuser que leurs informations médicales fassent partie du dossier électronique.

Une campagne d'information s'impose
Les mythes et les craintes en ce qui concerne les dossiers de santé informatisés sont multiples et les avantages et les mesures de protection qui ont été mis en place demeurent méconnus du grand public. Pourtant, avec l'adoption par les professionnels de la santé, l'adhésion des patients au DSE reste primordiale au succès de cette innovation technologique. Dans cet ordre d'idées, il semble à propos de souhaiter une campagne d'information sensibilisant la population aux promesses de la modernisation du système de santé.

Rien n'est pourtant gagné d'avance, ni du côté des médecins, ni de celui des patients. L'utilisation des DSE demeure relativement faible au pays avec environ 20 % de médecins canadiens qui les utilisent et cette proportion atteint 12 % au Québec en 2004 . Actuellement, plusieurs pays se confrontent à cette difficulté d'adoption par les médecins et certains programmes d'incitatifs financiers sont actuellement testés. D'ailleurs, si on se base sur les pays où le taux d'adoption du DSE est en avance sur le Canada, il semble que l'on doive s'attendre dans les prochains mois à quelques débats sur les enjeux sociaux soulevés par l'informatisation des données médicales. Bref, la clé du succès repose sur la juste mesure entre les usages médicaux et les usages dérivés. Ainsi, la sécurité ne doit pas nuire à l'efficacité et vice versa.

Rédactrice : Sophie Poudrier, Direction des enquêtes et de la veille stratégique, CEFRIO

Sources :

Brookstone, Alan. Will Pay-for-Performance Encourage Adoption of EMRs ?, Canadian EMR, 7 mars 2007.

Devillard, Arnaud. « La Cnil ne veut pas du numéro de sécurité sociale pour le dossier médical personnel », 01net, 22 février 2007.

La CNIL s'est prononcée contre l'utilisation directe du NIR comme identifiant pour le DMP, 21 février 2007.

Côté, Émilie. « Virus informatiques dans les hôpitaux », Cyberpresse, 15 février 2007.

Dossier médical : l'Ordre des médecins pour le droit au masquage des données, 9 février 2007.

The benefits of electronic medical records sound good, but privacy could become a difficult issue, Harris Interactive, 08 février 2007

Brookstone, Alan. « The Dataspine Debate - What are the Implications in other Healthcare Systems ? », CanadianEmr, 17 janvier 2007.

Anderson, Ross. « Headed for the rocks », The Guardian, décembre 21, 2006.

Over 20 % of physicians use an EHR : study, Canadian healthcare technology, septembre 2006.

First of its kind, online personal health service to be introduced for every American at no cost, archive Webcast, mai 2005.

Lazoff, Marjorie. « EMR (In)Security », Medical Computing Today, États-Unis, décembre 1997.

4. NETendances 2006 : le nombre d'internautes continue de croître au Québec

En novembre 2006, 71,5 % des adultes du Québec ont déclaré utiliser Internet sur une base régulière. Pour l'ensemble de l'année 2006, ce sont en moyenne deux adultes sur trois (65,8 %), soit près de 4 millions de personnes, qui ont utilisé Internet de façon régulière. De plus, les femmes québécoises tendent à rattraper les hommes en termes d'utilisation d'Internet.

Parmi les faits saillants de l'enquête, notons que l'équipement informatique se diversifie dans les foyers québécois. Alors que les trois quarts (76 %) des adultes possèdent un ordinateur à la maison, l'ordinateur portable, qui ne figurait que dans 15,9 % des ménages en 2005, est dorénavant présent dans 22,2 % d'entre eux. La haute vitesse gagne aussi du terrain : 66,6 % des Québécois sont branchés à Internet à la maison et la majorité d'entre eux (86,3 %) ont une connexion haute vitesse. Il reste peu d'abonnés (9,1 %) à Internet basse vitesse par ligne téléphonique, alors que la haute vitesse par câble gagne en popularité (31,5 %). Enfin, un an après son implantation au Québec, 16,2 % des Québécois sont abonnés à la téléphonie IP ou par câble et une personne sur dix (9,1 %) prévoit en faire autant cette année.

Que font les Québécois sur Internet ?

Relativement aux transactions en ligne, l'enquête NETendances montre que les sites des institutions bancaires inspirent toujours plus confiance aux Québécois que ceux des commerçants et ce, malgré les nombreuses campagnes de hameçonnage. En moyenne, en 2006, 36,9 % des adultes ont effectué des transactions financières en ligne soit pour payer des factures, imprimer des relevés, effectuer des virements, etc. Le commerce électronique est toutefois assez stable: en 2006, 28,3 % des Québécois ont utilisé Internet pour faire du « lèche-vitrine » ou pour préparer un achat en magasin et 15,2 % ont acheté en ligne. Internet s'avère de plus en plus un outil pour faciliter le magasinage de Noël puisqu'en 2005, 11,2 % des Québécois ont acheté en ligne au cours de cette période et 19,2 % prévoyaient en faire autant en 2006. Enfin, la sécurité freine toujours les achats en ligne. Interrogés sur la question, les Québécois considèrent, dans une proportion de 41,4 %, que le paiement par carte de crédit sur Internet est sécuritaire.

La communication par courriel avec des parents ou des amis demeure l'activité la plus pratiquée sur Internet (59,7 %). Parmi les autres activités, en 2006, 28,4 % des adultes ont discuté en direct sur Internet, 21,8 % ont écouté ou téléchargé du contenu musical, 14,5 % ont participé à des jeux et 13,4 % ont téléchargé ou visionné des vidéos. Le nouvel engouement pour la musique en ligne résulte sûrement de la popularité des lecteurs de musique portatifs tels les iPod et l'offre grandissante de pièces musicales à télécharger légalement. Enfin, les sites comme YouTube ou TêtesàClaques expliquent pourquoi la proportion d'adultes qui téléchargent ou visionnent des vidéos est passée des 10,3 % à 15,8 % entre décembre 2005 et décembre 2006.

Malgré toutes les opportunités en ligne, les internautes québécois utilisent Internet modérément à des fins personnelles (5,8 heures par semaine en moyenne). La majorité (60,4 %) des utilisateurs naviguent habituellement sur des sites francophones et les sites d'information et d'actualité (35,2 %) tout comme les sites de divertissement (19,6 %) et de courriel gratuit (15,6 %) demeurent les plus consultés. Les blogues ont quant à eux attiré plus de 450 000 nouveaux lecteurs en 2006 et 19,8 % des adultes du Québec en ont déjà consulté un. Enfin, Internet s'avère aussi un précieux outil pour planifier des vacances (39,1 %) et pour la recherche d'information en matière de santé (33,5 %).

Internet : un outil davantage intégré dans les milieux de travail

Internet prend à chaque année une place de plus en plus importante dans les milieux de travail. En 2006, près de la moitié (47 %) des adultes québécois ont utilisé Internet dans le cadre de leurs activités professionnelles, soit près de 300 000 nouveaux utilisateurs. Le télétravail gagne aussi de nouveaux utilisateurs (30,6 %). Enfin, soulignons qu'une personne sur cinq (20 %) utilise la messagerie instantanée au travail.

Pour de plus amples informations sur l'enquête NETendances 2006, vous pouvez consulter le dépliant des faits saillants ou vous procurer le rapport complet. À noter en terminant que trois entrevues portant sur les résultats ont aussi été accordées à Radio-Canada par Eric Lacroix, directeur Enquêtes et Veille stratégique au CEFRIO. Elles sont accessibles sur le site du Centre à l'adresse http://www.cefrio.qc.ca/nouvelles.cfm?Id_actualite=1072.

Rédactrice : Sabrina Côté, analyste en statistique, Direction des enquêtes et de la veille stratégique, CEFRIO